Modernisation du SCoT
Le contenu thématique du Scot
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Thèmes à traiter selon les territoires
CITADIA | 11 Juillet 2019 - 16h35
Nous avons la conviction que les SCoT intégrateurs qui traitent de l’ensemble des thématiques et qui reprennent à leur compte les prescriptions des documents dit de rang supérieur ont finalement brouillé le message. Autant il nous semble nécessaire d’avoir une vision globale d’un territoire et de son fonctionnement en phase diagnostic, autant il est indispensable de porter un projet politique clair qui ne soit pas noyé au sein de thématiques considérées comme non prioritaires au regard des enjeux du territoire.
A ce titre un certain nombre de thématiques pourraient être "optionnelles" et mobilisables en fonction des territoires et/ou en dehors du SCoT : les transports et déplacements, les équipements structurants, le tourisme et le développement culturel, le développement des communications électroniques.
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Thèmes à traiter selon les territoires
CITADIA | 11 Juillet 2019 - 16h35
Nous avons la conviction que les SCoT intégrateurs qui traitent de l’ensemble des thématiques et qui reprennent à leur compte les prescriptions des documents dit de rang supérieur ont finalement brouillé le message. Autant il nous semble nécessaire d’avoir une vision globale d’un territoire et de son fonctionnement en phase diagnostic, autant il est indispensable de porter un projet politique clair qui ne soit pas noyé au sein de thématiques considérées comme non prioritaires au regard des enjeux du territoire.
A ce titre un certain nombre de thématiques pourraient être "optionnelles" et mobilisables en fonction des territoires et/ou en dehors du SCoT : les transports et déplacements, les équipements structurants, le tourisme et le développement culturel, le développement des communications électroniques.
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Quels thèmes retirer ?
SCOT57200 | 04 Juillet 2019 - 16h12
Quels thèmes retirer ? Conserver un socle commun (consommation foncière, agriculture, TVB, risques, paysages...) et laisser les SCOT développer les champs complémentaires qui leur sont stratégiques ? Ajouter les transitions pour que les SCOT adoptent une vraie posture prospective ?
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Faire confiance aux territoires ! Un contenu à la carte (comme le PLU !)
jps | 15 Juin 2019 - 19h18
La "modernisation" du PLU a misé sur la confiance à accorder à leurs auteurs : ne mérite de figurer dans le règlement "que" ce dont le territoire a besoin pour la mise en œuvre de son projet. Et c'en est fini des "obligations" de réglementer tel ou tel aspect (par exemple le recul des constructions par rapport aux limites séparatives en zones agricoles ou naturelles !...)
Le SCoT doit désormais bénéficier de la même confiance ! ça tombe bien, il est désormais adulte (après sa naissance dans la loi SRU du 13 décembre 2000) !
Donc, il faudrait que toutes les thématiques (et qui sont toutes "intéressantes" à traiter le cas échéant -on ne retire donc rien sur le fond- aux article L. 141-5 à -23 (voire -26...)-) soient "à la disposition" des territoires et que ceux-ci mettent en œuvre celles dont ils ont besoin pour leur projet !
Venir à un SCoT à la carte qui corresponde -dans le respect des objectifs assignés par le législateur- à ce que les acteurs du territoire s'engagent à réaliserPartager-
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SRADDET et souplesse dans le contenu des SCoT
MMichaud | 28 Mai 2019 - 14h15
D'une région à une autre, les SRADDET pourront imposer aux SCOT des exigences/objectifs sur certaines thématiques spécifiques. Le SCoT "à la carte" pourrait donc varier d'une région à l'autre en fonction de ce qui est inscrit dans chaque SRADDET.
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Capacités de densification
e-bouzon | 24 Mai 2019 - 14h52
Il apparaît incongru de demander aux SCoT d'identifier les capacités d'identification des espaces dès lors que le PLU a déjà l'obligation de la faire.
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De la souplesse dans les attentes des services de l'Etat
SCOT Bessin | 24 Mai 2019 - 14h06
A mon sens le SCOT est déjà très souple, en terme d'organisation et de contenu. Par contre, les niveaux d'exigence des services de l'Etat moins. Souvent, la DDTM ou la DREAL impose des niveaux de contenu un peu théoriques, déconnectés de la spécificité des territoires et des capacités du syndicat mixte porteur de SCOT.
Dans ce cadre, un changement de doctrine locale des services de l'Etat me semble plus utile qu'un changement de cadre législatif pour le SCOT.Partager-
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Pour assouplir le Scot, certains thèmes pourraient être optionnels et traités selon les territoires ? Si oui, lesquels ?
maire | 20 Mai 2019 - 15h05
permettre aux territoires ruraux urbains la potentialité d'installer des zones dédiées au petit artisanat local et la nécessité de construire des locaux adaptés. Les territoires ruraux ne peuvent vivre en s'appuyant que sur la ressource agricole. Un tissus local d'artisan existe, il faut pouvoir les accueillir en fonction des tailles de communes et du territoire sur lesquelles ces petites entreprises sont susceptibles de s'installer; Aujourd'hui, de nombreux villages ne peuvent réaliser d'opération dans ce secteur du petit artisanat nécessitant un local.
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