Simplification du SAR

Compatibilité et mise en oeuvre du SAR

Compatibilité et mise en oeuvre du SAR

Dans certains territoires, et certains domaines, le SAR devrait-il se substituer au Scot ?

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  • Empilement de documents source de confusion et d'insécurité juridique

    Pepo | 12 Juillet 2019 - 23h15

    Sur des petites insularités on doit s'interroger sur l'intérêt de SCOT quand un SAR devrait être directement opposable aux PLU. Ce filtre ne résoud aucunement les besoins de cohérence. Souvent les SCOT se limitent à reformuler sans déclinaison à leur échelle des orientations du SAR avec lequel ils doivent être compatibles. La Martinique. Sinon ils n'expriment de manière subtile qu'une répartition d'équipements d'intérêt intercommunal entre maires.
    Les EPCI enfin ne disposent que de peu de moyens financiers à la hauteur des enjeux d'aménagement et de développement.

  • Le SAR susceptible de se substituer au SCoT

    CITADIA | 11 Juillet 2019 - 17h34

    C’est une idée pertinente car elle permettrait de simplifier le mille-feuille des docs d’urbanisme, notamment dans le cadre des relations entre SAR/SCoT/PLUi où il existe une échelle intermédiaire entre le SAR et les communes. Cependant, cela nécessiterait que le SAR soit adapté, dans certains cas, au niveau de son échelle afin de faciliter les interprétations entre l’échelle régionale et l’échelle communale (SAR valant SCoT).

  • Contribution du Club Outre-Mer de la FédéSCoT

    SCoT | 27 Juin 2019 - 19h03

    La question se pose de la défiance faite aux epci d'outre mer dans leur capacité à traduire des projets de territoire en compatibilité avec le SAR. Si ce dernier ne laisse aux élus locaux aucune liberté pour élaborer leur propre documents d'urbanime, est-ce que c'est leurs compétences en matière d'urbanisme qui sont remises en cause ?. Plutot que de mettre tous les pouvoirs en matière d'aménagement du territoire entre les mains des seuls élus régionaux/territoriaux, il convient de leur laisser aux EPCI des marges d'interprétation suffisante pour traduire les objectifs du SAR dans les documents d'urbanisme qui relèvent de leur compétence. Avec la monté en puissance des EPCI en termes de compétence, la mise en oeuvre des projets affichés dans le SAR relève souvent de leur prérogative. Il est donc nécessaire que la priorisation des projets puisse se traduire à l'échelle adaptée (EPCI/SCoT).

  • SAR et SCOT en Outre Mer

    CTALOIST | 03 Juin 2019 - 12h19

    Je me pose la question de la plus-value des SCOT sur les départements d'Outre Mer qui disposent déjà de SAR très prescriptif (ex : La Réunion).

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