La hiérarchie des normes
Carrières
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les schémas de carrières sont des documents plutôt stables
zabou | 28 Juin 2019 - 15h06
Les schémas de carrières sont des documents qui ont une "durée de vie" assez longue car ils sont pensés sur le long terme. Les documents d'urbanisme subissent davantage d'évolution à mon sens (sans compter l'instabilité législative).
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En fixant le délai de prise n com
Réenchante-ta-planif | 20 Juin 2019 - 05h49
Techniquement, les schémas régionaux des carrières en cours sont pensés pour le long terme, donc on ne pourra pas vraiment parler d' "instabilité" des politiques carrières par cet angle. L'instabilité tient plutôt que, dans une bonne partie des cas (heureusement pas tous, ça évolue en mieux), la question carrières est traité en aval, après l'approbation du doc d'urba au moyen de procédures d'évolutions du PLU(I).
Il y aurait probablement du mieux en traitant les carrières :
- en amont dans la procédure d'élaboration / révision générale du doc d'urba,
- en faisant le lien avec le projet de développement du doc d'urba (qui a besoin de ressources minérales pour se réaliser),
- davantage en liens avec les autres thématiques du doc d'urba (déplacements dont distances de transports par rapport au bassin de consommation, paysage, déchets et recyclage, etc.),
- et en regardant les impacts à une double échelle, celle du doc d'urba et celle du bassin de consommation des ressources minérales.
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En n'intégrant pas de secteurs de carrières
Richard | 23 Avril 2019 - 10h13
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